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Pratique des normes IFRS: comparaison avec les règles françaises et les US GAAP

Author: Obert, Robert Series: Fonctions de l'entreprise gestion finance Publisher: Dunod, 2006. ; Ordre des Experts-Comptables, 2006.Edition: 3rd revised ed.Language: FrenchDescription: 561 p. : Ill. ; 24 cm.ISBN: 2100503200Type of document: BookBibliography/Index: Includes bibliographical references and index
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Includes bibliographical references and index

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Pratiques des Normes IFRS
Comparaison avec les règles
françaises et les US GAAP
Table des matières
Liste des sigles utilisés (et indication de leur origine)XIII
Introduction1
Chapitre 1 ■ La normalisation comptable7
1. Les normes comptables internationales de l'IASB7
1.1. Les objectifs de l'IASB8
1.2. L'IASB de 1973 à nos jours9
1.3. La structure opérationnelle de l'IASB15
1.4. Les procédures de l'IASB16
1.5. Les normes de l'IASB16
1.6. Les décisions du comité d'interprétation (IFRIC)21
1.7. Convergence des normes comptables nationales21
1.8. Des normes IFRS pour les petites et moyennes entités221.9. Le règlement européen sur l'application des normes comptables
internationales24
2. La normalisation comptable en France et aux États-Unis30
2.1. La France30
2.2. Les États-Unis33
3. La pratique de l'audit39
3.1. Les normes de l'IFAC39
3.2. La pratique de l'audit en France et aux États-Unis43
Chapitre 2 ■ Les principes comptables fondamentaux54
1. Les principes comptables fondamentaux de l'IASB54
1.1. L'objectif des états financiers55
1.2. Hypothèses de base des principes comptables56
1.3. Les caractéristiques qualitatives des états financiers57
1.4. Les éléments des états financiers62
1.5. La constatation des éléments des états financiers63
1.6. Les systèmes de mesure (évaluation)63
1.7. Le concept du capital67
1.8. Hiérarchie des règles comptables internationales67
2. Les principes comptables fondamentaux en France et aux États-Unis68
2.1. La France68
2.2. Les États-Unis70
Chapitre 3 ■ La présentation des comptes individuels
et consolidés77
1. Le compte de résultat77
1.1. Le compte de résultat selon les normes IASB78
1.2. Le compte de résultat en France84
1.3. Le compte de résultat aux États-Unis86
2. Le bilan88
2.1. Le bilan selon les normes IASB88
2.2. Le bilan en France94
2.3. Le bilan aux États-Unis95
3. Le tableau de flux de trésorerie97
3.1. Le tableau de flux de trésorerie selon les normes IASB97
3.2. Le tableau de flux de trésorerie en France101
3.3. Le tableau de flux de trésorerie aux États-Unis101
4. Les autres documents de synthèse104
4.1. Les autres documents de synthèse selon les normes IASB104
4.2. Les autres documents de synthèse en France112
4.3. Les autres documents de synthèse aux États-Unis112
Chapitre 4 ■ La consolidation118
1. La consolidation selon les normes IASB118
1.1. Les états financiers consolidés et individuels (IAS 27)119
1.2. Participations dans les entités associées (IAS 28)132
1.3. Participations dans les co-entreprises (IAS 31)135
1.4. Les informations relatives aux parties liées (IAS 24)141
2. La consolidation en France et aux États-Unis143
2.1. La France143
2.2. Les États-Unis146
Chapitre 5 ■ Les regroupements d'entreprises153
1. Les regroupements d'entreprises selon les normes de l'IASB153
1.1. Définitions et méthode de comptabilisation154
1.2. Application de la méthode d'acquisition155
1.3. Mise en commun d'intérêts166
1.4. Informations à fournir167
2. Les regroupements d'entreprises en France et aux États-Unis169
2.1. La France169
2.2. Les États-Unis173
Chapitre 6 ■ Les instruments financiers180
1. Les instruments financiers selon les normes IASB180
1.1. Définitions relatives aux instruments financiers182
1.2. Classification des instruments financiers187
1.3. Analyse de la notion de juste valeur des instruments financiers195
1.4. Comptabilisation et évaluation initiale des instruments financiers196
1.5. Évaluation et comptabilisation postérieure
à l'acquisition des instruments financiers197
1.6. Décomptabilisation des instruments financiers206
1.7. Évaluation et comptabilisation des instruments de couverture208
1.8. Synthèse des modes d'évaluation et de comptabilisation218
1.9. Informations à fournir sur les instruments financiers221
2. Les instruments financiers en France et aux États-Unis227
2.1. La France227
2.2. Les États-Unis232
Chapitre 7 ■ Les stocks240
1. Les stocks selon les normes IASB240
1.1. Champ d'application de la norme IAS 2 « Stocks »240
1.2. Définitions241
1.3. Évaluation des stocks241
2. Les stocks en France et aux États-Unis246
2.1. La France246
2.2. Les États-Unis247
Chapitre 8 ■ Les immobilisations corporelles251
1. Les immobilisations corporelles selon les normes IASB251
1.1. Définitions d'IAS 16251
1.2. Comptabilisation des immobilisations corporelles (IAS 16)252
1.3. Évaluation initiale des immobilisations corporelles (IAS 16)253
1.4. Échange d'immobilisations corporelles (IAS16)257
1.5. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale (IAS 16)257
1.6. Mises hors service et sorties (IAS 16)263
1.7. Informations à fournir (IAS 16)263
1.8. Immeubles de placement (IAS 40)265
2. Le traitement des immobilisations corporelles en France
et aux États-Unis266
2.1. La France266
2.2. Les États-Unis270
Chapitre 9 ■ Les immobilisations incorporelles274
1. Les immobilisations incorporelles selon les normes IASB274
1.1. Notion d'immobilisation incorporelle275
1.2. Comptabilisation et évaluation initiale d'une immobilisation
incorporelle275
1.3. Immobilisations incorporelles générées en interne277
1.4. Comptabilisation d'une charge278
1.5. Dépenses ultérieures279
1.6. Évaluation postérieure à la comptabilisation initiale279
1.7. Durée d'utilité281
1.8. Amortissement281
1.9. Pertes de valeur282
1.10. Mises hors services et sorties282
1.11. Informations à fournir283
2. Les immobilisations incorporelles en France et aux États-Unis285
2.1. La France285
2.2. Les États-Unis288
Chapitre 10 ■ Les immobilisations financières
et autres placements financiers293
1. Les titres de participation et de placement selon les normes IASB293
1.1. Traitement des participations dans les filiales, les co-entreprises ou
les entités associées dans les états financiers individuels
établis par l'entité en complément des états financiers consolidés294
1.2. Traitement des participations qui ne sont ni des filiales,
ni des co-entreprises, ni des entités associées
dans les états financiers consolidés et individuels de l'entité295
1.3. Informations devant figurer dans les états financiers individuels
et relatifs aux participations295
1.4. Traitement des titres de placement296
2. Les titres de participation et de placement en France et aux États-Unis 296
2.1. La France296
2.2. Les États-Unis297
Chapitre 11 ■ Les contrats de location300
1. Les contrats de location selon les normes IASB300
1.1. Le contrat de location-financement300
1.2. Le contrat de location simple307
1.3. Cas d'un contrat relatif à un ensemble immobilier
comprenant terrain et construction309
1.4. Le contrat de cession-bail310
2. Les contrats de location en France et aux États-Unis312
2.1. La France312
2.2. Les États-Unis314
Chapitre 12 ■ Les dépréciations d'actifs319
1. Les dépréciations d'actifs selon les normes IASB319
1.1. Différents types de valeur d'un actif320
1.2. Identification d'un actif qui a pu perdre de la valeur320
1.3. Évaluation de la valeur recouvrable321
1.4. Comptabilisation et évaluation d'une perte de valeur323
1.5. Unités génératrices de trésorerie324
1.6. Pertes de valeur d'une unité génératrice de trésorerie326
1.7. Reprise d'une perte de valeur327
1.8. Informations à fournir328
2. Les dépréciations d'actifs en France et aux États-Unis329
2.1. La France329
2.2. Les États-Unis330
Chapitre 13 ■ Les avantages du personnel335
I. Les avantages du personnel selon les normes IASB335
1.1. Comptabilisation et évaluation des avantages à court terme336
1.2. Avantages postérieurs à l'emploi : distinction entre les régimes
à cotisations définies et les régimes à prestations définies338
1.3. Les régimes à cotisations définies340
1.4. Les régimes à prestations définies341
1.5. Autres avantages à long terme358
1.6. Indemnités de fin de contrat de travail358
1.7. Avantages sur capitaux propres
Stocks-options et autres paiements en actions359
1.8. Exemple d'informations données sur les avantages du personnel365
2. Les avantages du personnel en France et aux États-Unis370
2.1. La France370
2.2. Les États-Unis371
Chapitre 14 ■ Les provisions, passifs éventuels et actifs éventuels 376
1. Les provisions, passifs éventuels et actifs éventuels selon les normes IASB 376
1.1. Les provisions377
1.2. Les passifs éventuels385
1.3. Les actifs éventuels386
2. Les provisions, passifs éventuels et actifs éventuels
en France et aux États-Unis388
2.1. La France388
2.2. Les États-Unis389
Chapitre 15 ■ Les autres produits et charges393
1. Les produits des activités ordinaires393
1.1. Les produits des activités ordinaires selon les normes IASB393
1.2. Les produits des activités ordinaires en France et aux États-Unis397
2. Les contrats à long terme397
2.1. Les contrats de construction selon les normes IASB397
2.2. Les contrats à long terme en France et aux États-Unis402
3. Les événements postérieurs à la date de clôture403
3.1. Les événements postérieurs à la date de clôture
selon les normes IASB403
3.2. Les événements postérieurs à la clôture de l'exercice en France
et aux États-Unis405
4. La prise en compte des éléments extraordinaires 405 4.1. La prise en compte des éléments extraordinaires selon les normes IASB 4054.2. La prise en compte des éléments extraordinaires en France
et aux États-Unis406
5. Comptabilisation des subventions publiques
et informations à fournir sur l'aide publique406
5.1. La comptabilisation des subventions publiques et informations
à fournir sur l'aide publique selon les normes IASB406
5.2. Le traitement des subventions en France et aux États-Unis409
6. Les coûts d'emprunts410
6.1. Les coûts d'emprunts selon les normes IASB410
6.2. Les coûts d'emprunts en France et aux États-Unis412
7. L'abandon d'activités et les actifs destinés à être cédés413
7.1. L'abandon d'activités et les actifs destinés à être cédés
selon les normes IASB413
7.2. L'abandon d'activités et les actifs destinés à être cédés
en France et aux États-Unis415
Chapitre 16 ■ L'impôt sur le résultat420
1. L'impôt sur le résultat selon les normes IASB420
1.1. Notions de base fiscale et de différences temporelles421
1.2. Comptabilisation d'actifs et de passifs d'impôt exigible422
1.3. Comptabilisation d'actifs et de passifs d'impôt différé423
1.4. Problèmes d'évaluation427
1.5. Présentation dans les états financiers428
1.6. Informations à fournir428
2. L'impôt sur le résultat en France et aux États-Unis430
2.1. La France430
2.2. Les États-Unis432
Chapitre 17 ■ Les effets des variations du cours des monnaies
et des prix437
1. La comptabilisation des transactions en monnaies étrangères438
1.1. La comptabilisation des transactions en monnaies étrangères
selon les normes IASB438
1.2. La comptabilisation des transactions en monnaies étrangères
en France et aux États-Unis442
2. La conversion des états financiers des activités à l'étranger443
2.1. La conversion des états financiers des activités à l'étranger
selon les normes IASB443
2.2. La conversion des états financiers des activités à l'étranger
en France et aux États-Unis446
3. L'information financière dans les économies hyperinflationnistes447
3.1. La norme IAS 29
« Information financière dans les économies hyperinflationnistes »447
3.2. La conversion des comptes des entités établissant leurs comptes
en monnaies étrangères dans les pays de forte inflation
en France et aux États-Unis448
4. L'information reflétant les effets des variations de prix449
4.1. La norme IAS 15 « Information reflétant les variations de prix »449
4.2. Le traitement de l'information relative aux variations de prix
en France et aux États-Unis450
Chapitre 18 ■ Les changements de méthodes comptables
et corrections d'erreurs456
1. Les changements de méthodes comptables
et de changements d'estimations456
1.1. Les changements de méthodes comptables
et de changements d'estimations selon les normes IASB456
1.2. Les changements de méthodes comptables
et changements d'estimations en France et aux États-Unis460
2. Les corrections d'erreurs461
2.1. Les corrections d'erreurs selon les normes IASB461
2.2. La correction d'erreurs en France et aux États-Unis463
3. Première application des normes IFRS463
3.1. Information comparative obligatoire, établie en normes IFRS464
3.2. Préparation obligatoire d'un bilan d'ouverture en normes IFRS464
3.3. Application rétrospective des normes465
3.4. Informations spécifiques à fournir dans les premiers comptes
en normes IFRS465
Chapitre 19 ■ L'information spécifique des investisseurs470
1. L'information sectorielle470
1.1. L'information sectorielle selon les normes IASB470
1.2. L'information sectorielle en France et aux États-Unis482
2. Le résultat par action483
2.1. Le résultat par action selon les normes IASB484
2.2. Le résultat par action en France et aux États-Unis488
3. L'information financière intermédiaire488
3.1. L'information financière intermédiaire selon les normes IASB489
3.2. L'information financière intermédiaire en France et aux États-Unis491
Chapitre 20 ■ Les secteurs particuliers : banques, assurances, organismes de retraite, agriculture,
ressources minérales, entités à but non lucratif494
1. Les banques495
1.1. Les informations à fournir dans les états financiers des banques
et des institutions financières assimilées selon les normes IASB495
1.2. La pratique française495
1.3. La pratique américaine496
2. Les entreprises d'assurances496
2.1. Les contrats d'assurance selon les normes IASB496
2.2. La pratique française498
2.3. La pratique américaine499
3. Les organismes de retraite499
3.1. Comptabilisation et rapports financiers des régimes de retraite
selon les normes IASB499
3.2. La pratique française501
3.3. La pratique américaine501
4. L'agriculture501
4.1. La norme IAS 41 Agriculture »501
4.2. La pratique française504
4.3. La pratique américaine504
5. La prospection et l'évaluation des ressources minérales504
5.1. Prospection et évaluation des ressources minérales selon l'IASB504
5.2. La pratique française505
5.3. La pratique américaine505
6. Les entités à but non lucratif505
6.1. Les normes de l'IFAC Secteur public506
6.2. La pratique française507
6.3. La pratique américaine507
Corrigés des tests de connaissances510
Bibliographie et sites Internet554
Index557

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